En principe, chaque institution a son propre règlement intérieur. Les entreprises, les universités, les associations, les prisons et même les assemblées parlementaires utilisent cet outil.
Mais Et l’école ?
A voir aussi : La liberté d’expression sur les réseaux sociaux est-elle illimitée ?
Le règles de procédure d’une école, définit l’ensemble des règles de vie l’école. Établit les droits et devoirs de chaque membre de la communauté établissements d’enseignement. ( art. L.401-2 du Code de l’éducation).
Je veux dire, qui s’applique aux élèves et à tous ceux qui, à l’école ou en relation avec lui (partenaires externes), participer à l’accomplissement de leurs tâches (enseignants, éducateurs, parents, etc.)
Lire également : Naviguer dans la réglementation française : ressources et conseils pour les entrepreneurs
Le règlement intérieur a deux objectifs : la sécurité des élèves et plutôt qu’un cadre régissant la vie communautaire dans l’institution. L’idée est de placer les étudiants dans un situation d’apprentissage de la vie dans la société, la citoyenneté et démocratie qui leur permet d’être tenus responsables en garantissant le respect de plusieurs libertés fondamentales (liberté de réunion, liberté de conscience, droit environnement sain…)
Plan de l'article
1. Réglementation du travail étudiant
Le travail de l’étudiant prend des formes différentes, il ne s’agit pas seulement de (présence régulière aux heures assignées), mais aussi toutes les tâches liées aux études (comportement communautaire).
Qui élabore le règlement intérieur ? Pour qui ? Pourquoi ?
-
- Dans les écoles maternelle et élémentaire, l’article R.411-5 du Code de l’éducation prévoit qu’un règlement type est adopté par le directeur académique d’éducation nationale agissant en délégation du recteur de l’académie, après la notification du Conseil départemental de l’éducation nationale.
- Cet article peut être lu conjointement avec l’article R.421-5 du Code de l’éducation, stipule que les règlements sur les collèges et les écoles secondaires, adopté par le conseil d’administration, définit les droits et devoirs de chaque les membres de la communauté éducative. Rappelez-vous les règles de la civilité et de comportement.
- Ce document est communiqué au maire
Le règlement intérieur, code routier Elge
Il établit un cadre pour l’organisation et le fonctionnement des école, organise la vie scolaire, assure la sécurité et permet punir les comportements rebelles et grossiers.
Il couvre les champs suivants :
-
- La liberté d’information et la liberté d’expression à la disposition des élèves, conformément au pluralisme et au principe de neutralité.
- Le respect des principes de laïcité et de pluralisme.
- Le devoir de tolérance et de respect envers autrui dans leur personnalité et condamnations.
- Le garanties de protection contre les agressions physiques ou morales et les devoirs ce qui a pour résultat que tout le monde n’utilise pas la violence.
- Le gestion progressive par les étudiants eux-mêmes de la responsabilité de certaines de ses activités.
Les règlements sont présenté, au début de l’année scolaire, par le directeur de l’école aux parents des élèves. A l’occasion de l’admission d’un étudiant à l’école, ses parents ou tuteurs légaux en tiendra compte dans signe.
Enfin, règles de procédure sont publiées à l’école dans un lieu accessible à tous (généralement le hall d’entrée).
La loi sur les élèves
Les règles de procédure de chaque école sont intégrées dans le hiérarchie des règles. Certaines obligations ont son origine dans Lois sur les traversiers (1881-1182).
Il est important que les parents prennent le temps de lire et de commenter avec leurs enfants en particulier pour les inviter à discerner entre le jeu et actes dangereux qui peuvent entraîner de graves conséquences. Connaissances par un étudiant de ses devoirs et droits est un atout pour leur intégration dans l’établissement. Si vous les embauchez, vous les protégez et vous y référez, vous permet de résoudre un certain nombre de conflits.
Les parents, tels que les enseignants et le personnel, peuvent compter sur ce texte de cas de violation de certains principes tels que la gratuité de l’enseignement, la neutralité et la laïcité, le devoir de tolérance et de respect d’autrui.
2. Régulation de la vie dans l’établissement
Discipline
Tous n’sont pas répréhensible. Pour atteindre une sanction, les faits allégués à l’étudiant doivent être définis à l’avance et classé comme offensant.
Plus précisément, le règlement devrait comprendre un chapitre consacré à la discipline des étudiants et se référer à la liste des sanctions et préventif, d’accompagnement et de réparation. Il rappelle, en particulier, la règles de civilité et de comportement de l’étudiant.
Pouvez-vous donner lieu à la sanction « tous non – respect du règlement intérieur », comme prévu à l’article R.421-5 du Code de l’éducation. Toutefois, si ce dernier inclut nécessairement le règles de la vie scolaire, ainsi que les sanctions encourues, l’inconduite punissables ne sont pas nécessairement tous énumérés.
Par conséquent, il appartient au directeur de l’école d’évaluer au cas par cas si l’élève a a effectivement commis un acte contraire aux règles du Règlement.
Surveillance et sécurité
Pour les élèves du primaire ou du secondaire, la supervision est une prérogative centrale. Pour y parvenir et assurez-vous que tout au long de l’année, le règlement intérieur devrait régir le mode de vie des élèves pendant la période scolaire, mais aussi des activités supervisées menées en à l’extérieur de l’hôtel (piscine, centre de fitness, stade public).
Du second au terminal, le régime se relâche ce qui simplifie la vie des écoles secondaires. Plusieurs étudiants sont déjà en âge. Obligation Le suivi du personnel de l’établissement est plus similaire à un contrôle des libertés.
Hygiène
Comme dans le règlement intérieur d’une entreprise, il est fréquent que l’hygiène soit prise en compte dans écoles.
Par exemple à la maternelle et à l’école primaire, le nettoyage et aération des locaux sont tous les jours.
Le stipulent que les installations sanitaires doivent être maintenues en parfait état nettoyage et désinfecté régulièrement par l’autorité local. UN il faudrait faire preuve de vigilance afin d’assurer leur utilisation par les élèves.
L’interdiction le tabagisme absolu dans les locaux scolaires ainsi que dans les lieux non pris en charge pendant la durée de leur scolarité par les élèves, prévue par le L’article D. 521-17 du Code de l’éducation doit être rappelé par la publication et dont il est question dans le règlement scolaire.
Bon à savoir
Les règlements Les intérieurs sont systématiquement contrôlés par le recteur de l’académie : s’ils contiennent des dispositions contraires au Code de l’éducation, tribunal administratif peut les annuler, car ils sont de nature réglementaire.
Le la circulaire n°2013-144 du 6 septembre 2013 recommande en outre que Lettre de laïcité dans le règlement intérieur. Dans le même modèle, la n°2016-132 du 9 septembre 2016 sur les plans de vie de l’école secondaire pour annexés à règlement intérieur a déclaration des droits pour les écoles secondaires.
